Procès-verbal de la réunion du Conseil Communautaire
du Lundi 5 Juillet 2010 à 20 h. 30 (Moulin Delsol - Le Vigan)
Présents :
Pascal PAVAN, Gilbert CAPBAL, Marie-Noëlle TSOLAKOS, William GOUT, André AUSTRUY, Patrick CHARBONNEAU, Philippe RANOUIL, Michel TOURNIER, Jean-Michel FAVORY, Sylvette BELONIE, Marie-Claire VIGIE, Eric LASCOMBES, Monique BOUTINAUD, Jean MALADEN, Claude VIGIE, Francis CHASTRUSSE, Michelle FAVORELLE, Christian BARBIERO, Jean-Pierre FAVORY, Jacques DEGAT, Jean-Luc BOUYE, André DEBRABANT, Jean ROL, Robert LACOMBE.
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de conseillers présents : 24
Nombre de votants : 24
Ordre du Jour :
1) Compétence Petite Enfance : Convention de mise à disposition d'une éducatrice jeunes enfants
2) Convention d'objectifs et de moyens avec la crêche Ecoute s'il joue
3) Office de Tourisme : convention d'objectifs et de moyens
4) Convention de partenariat avec l'ADDA du Lot
5) Extension ZA des Millepoises : validation de l'avant-projet
6) Extension d'un bâtiment industriel à Anglars-Nozac : modification du plan de financement
7) Décision modificative n°1 au budget
8) Maison du Patrimoine : création d'un poste pour besoins saisonniers
9) Mise à jour du tableau des effectifs
10) Avenant pour le cautionnement relatif au contrat de prêt de l'association gestionnaire de la Mapa
11) Création d'une commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes à mobilité réduite
12) Modification des délégués au Conseil d'Administration de l'office de Tourisme
13) Modification des délégués au Symictom
14) Création d'une régie de recettes
15) Tarifs d'entrée Maison du Patrimoine - Vente de produits touristiques et nuitée au gîte St Jacques de Compostelle.
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