La communauté de communes de La Haute Bouriane
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Les comptes rendu des conseils

 Procès-verbal de la réunion du Conseil Communautaire
 du Jeudi 17 Novembre 2011 à 20 h. 30  (Moulin Delsol - Le Vigan)

Présents :
Pascal PAVAN, Gilbert CAPBAL, Pascal SALANIE, Jacqueline VERGNES, Lucien SALVAN, Laurent ROUGIERES, André AUSTRUY, Philippe RANOUIL, Patrick CHARBONNEAU, Sylvette BELONIE, Jean-Michel FAVORY, Joseph SANROMA, Monique FORESTIER, Eric LASCOMBES, Monique BOUTINAUD, Jean MALADEN, Francis CHASTRUSSE, Michelle FAVORELLE, Claude VIGIE, Vincent THOURON, Jean-Pierre FAVORY, Jacques DEGAT, Christian BARBIERO, Jean-Luc BOUYE, Robert LACOMBE et Jean ROL.

Nombre de conseillers en exercice :  27
Nombre de conseillers présents :       25
Nombre de votants :                         25



Ordre du Jour :

1) Bâtiment industriel à Anglars-Nozac
2) Avis sur le positionnement des communes ayant exprimé leur choix de rattachement à un EPCI
3) Convention de Mutualisation pour l'étude de redéfinition des périmètres intercommunaux
4) Participation au financement de la Saison culturelle 2012 du Pays Bourian
5) Décision modificative n°3 au budget
6) Indemnités au receveur

Les Comptes -rendus à télécharger :
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17-11-2011   

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06-10-2011

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20-07-2011

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11-07-2011

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12-05-2011

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14-04-2011

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23-02-2011

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13-12-2010

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04-10-2010

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05-07-2010

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08-04-2010

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10-02-2010

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07-12-2009

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12-10-2009

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09-07-2009

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29-04-2009

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26-02-2009

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